Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NOVUS
GE BETZ EUROPE, INC. société constituée sous les lois de l'Etat du Delaware

Numéro de dépôt :
95575124
Date de dépôt :
09/06/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/06/2015

Présentation de la marque NOVUS

Déposée le 9 juin 1995 par la société GE BETZ EUROPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOVUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-28 du 13 juillet 1995.

Le déposant est la société GE BETZ EUROPE domicilié(e) 4636 Somerton Road Trevose,Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2285920) - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bourgeois Rezac Bourgeois Avocats à la Cour domicilié(e) 50, rue Etienne Marcel,75002 PARIS (dossier no 2285920) - 75002 - France.

La marque NOVUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95575124.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NOVUS est expirée depuis le 9 juin 2015.

GE BETZ EUROPE a également déposé les autres marques suivantes : APPLICATIONS ATLAS , CUSTOM FLO


GE BETZ EUROPE, INC. société constituée sous les lois de l'Etat du Delaware - 4636 Somerton Road Trevose,Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2285920) - États-Unis


Bourgeois Rezac Bourgeois Avocats à la Cour - 50, rue Etienne Marcel,75002 PARIS (dossier no 2285920) - 75002 - France


Renouvellement sans limitation le 8 avril 2005 n°2285920 - Publication au BOPI 2005-04-08

Inscription le 20 novembre 1995 - RENONCIATION PARTIELLE n°192094 - Publication au BOPI 1995-11-20

Inscription le 24 juin 2003 - Changement de dénomination n°372591 - Publication au BOPI 2003-06-24

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-46

Inscription le 24 juin 2003 - Changement de dénomination n°372590 - Publication au BOPI 2003-06-24

Publication - Publication le 13 juil. 1995 au BOPI 1995-28

Inscription le 22 août 2011 - Transmission totale de propriété n°556062 - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-08-22

Inscription le 10 juin 2013 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°602574 - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-06-10

Produits chimiques destinés à l'industrie; produits chimiques utilisés dans le traitement et les systèmes de transformation des eaux usées et des eaux industrielles; produits chimiques utilisés dans la fabrication du papier et de la pâte à papier.Produits chimiques destinés aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; résines artificielles à l'état brut matières plastiques à l'état brut; engrais pour les terres; compositions extinctrices; préparation pour la trempe et la soudure des métaux; produit chimiques destinés à conserver les aliments; matières tannantes; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie